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Article 1 – EDITEUR DU SITE

Site Internet Co Né Sens La Bulle, Espace Carré le Kem, 3 rue du linkling 57180 TERVILLE France
Tél. : + 33 (0)7 83 15 52 82
http://www.co-ne-sens.com

Organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d’activité 44570419057 auprès du préfet de région Grand Est. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.

SIRET : 90233377200017 – APE : 8559 A formations continue adultes

 

Article 2- RESPONSABLE ÉDITORIAL

Angélica AQUE
enfance@co-ne-sens.com

 

Articles 3 – CONDITIONS D’UTILISATION

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Article 5 – COLLECTES DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

En accord avec le nouveau RGPD européens applicable dès le 25 mai 2018, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

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Article 7 – CONFIDENTIALITÉ

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Article 8 _ DUREE DE CONSERVATION

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Article 10- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Mise à jour le 23/06/2023